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Pour les passionnés de chasse ou de tir sportif, comprendre la législation sur les armes de Catégorie C est fondamental. Ces équipements, comme les fusils de chasse, nécessitent une déclaration et une stricte conformité pour leur acquisition en armurerie. Maîtrisez les exigences pour votre passion en toute légalité.
La Catégorie C regroupe les armes soumises à déclaration, principalement utilisées pour la chasse et le tir sportif. Il s'agit notamment de fusils à canon lisse ou rayé, de carabines de chasse ou de tir, ainsi que de certaines armes à air comprimé dont la puissance dépasse 20 joules. L'acquisition de ces armes auprès d'une armurerie implique de respecter des procédures légales strictes, garantissant ainsi un usage responsable et sécurisé.
| Type d'Arme | Calibres Courants | Usage Principal | Exigences Clés | Capacité Chargeur Max. |
|---|---|---|---|---|
| Fusil de chasse (canon lisse) | 12, 16, 20 | Chasse, Ball-trap | Déclaration, permis de chasser | 3 coups (2+1) |
| Carabine à verrou (chasse/tir) | .222 Rem, .30-06 Sprg, .308 Win | Chasse gros gibier, tir sportif | Déclaration, permis de chasser ou licence de tir | 11 coups |
| Carabine semi-automatique | .22 LR, 7.62x39 | Chasse, tir sportif | Déclaration, permis de chasser ou licence de tir | 11 coups |
| Fusil à pompe (canon rayé) | Cal. 12 | Chasse au grand gibier | Déclaration, permis de chasser | 5 coups |
| Arme à air comprimé > 20 joules | 4.5mm, 5.5mm | Tir sportif | Déclaration, pièce d'identité | Variable |
La détention d'une arme de Catégorie C implique une série d'obligations légales, au-delà de la simple acquisition. Ces règles concernent le stockage sécurisé, le transport et le renouvellement des justificatifs. Une bonne connaissance de ces aspects est essentielle pour tout détenteur afin d'éviter les infractions et garantir la sécurité de tous.
| Exigence Légale | Document(s) / Condition | Validité / Fréquence | Détails Importants | Où s'informer / déclarer |
|---|---|---|---|---|
| Déclaration de détention | Effectuée par l'armurier | À chaque acquisition | Transmission au fichier SIA | Armurerie, Préfecture |
| Justificatif d'identité | CNI ou Passeport | À jour | Obligatoire pour tout acte | N/A |
| Permis de chasser / Licence FFTir | Validé pour l'année en cours | Annuelle | Condition de détention légale | Fédérations, clubs |
| Stockage sécurisé | Coffre-fort ou armoire forte | Permanent | Inaccessible à des tiers | Domicile du détenteur |
| Transport des armes | Déchargée, sous étui fermé | Lors de tout déplacement | Motif légitime (chasse, tir) | N/A |
Maîtriser les réglementations encadrant les armes de Catégorie C est fondamental pour tout chasseur ou tireur sportif. Chez Nea-Petfood, nous nous engageons à vous fournir non seulement les équipements adaptés, mais aussi les informations nécessaires pour une pratique légale et sécurisée de votre passion. Respecter ces directives assure la sécurité de tous et la pérennité de nos activités.
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